L'association

10 février 2017

Statuts

ASSOCIATION L'ATELIER INSOLITE

STATUTS du 27 mai 2016

- Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901, ayant pour titre :

L'atelier insolite

- Article 2

Cette association a pour but de recenser le patrimoine des Hautes-Alpes, d'en chercher l'historique, de publier le résultat de ces recherches et de proposer des conférences. L’association pourra aussi animer des ateliers autour de l'écriture, de la photographie, du patrimoine et de toute créativité. Elle pourra être porte-parole de créateurs.

- Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé chez « Sylvie Damagnez, 16b, Rue Saint-Joseph, 05120 L'Argentière-La Bessée ». Il peut être transféré par simple décision du bureau.

- Article 4 : Durée

La durée de l'association est illimitée.

- Article 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admissions présentées.

- Article 6 : Membres

Sont membres adhérents ou actifs, les personnes qui, adhérant délibérément à l'association par acquittement d'une cotisation annuelle, souhaitent bénéficier des services de l'association ou travaillent à mettre en œuvre les buts que l'association s'est fixés. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale.

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui, pour soutenir ou aider l'association, versent une double cotisation.

- Article 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

Démission
Décès
Radiation prononcée par le bureau pour motifs graves, l'intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du bureau.

- Article 8 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

Le montant des cotisations
Les subventions de l’État, de la région, du département, de la commune, ou d'autres organismes.
Le produit de prestations fournies
Le produit d'activités diverses (publications, expositions, manifestations diverses…)
Les dons
Les partenariats

- Article 9 : Bureau

L'association est dirigée par un bureau dont les membres sont élus pour un an par l'assemblée générale. Il pourra être composé de :

Un président et si besoin un vice-président
Un secrétaire et si besoin un vice-secrétaire
Un trésorier et si besoin un vice-trésorier

- Article 10 : Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Elle se réunit chaque année.

Sont électeurs les membres ayant adhéré à l'association, les membres ayant acquitté les cotisations échues, les membres ayant à la date de l'AG 16 ans révolus.

Les membres de l'association sont convoqués quinze jours avant au moins, l'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association.

- Article 11 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues à l'article 10.

- Article 12 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

- Article 13 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, celle-ci décidera de la liquidation de son patrimoine et de ses biens.

***

Composition du bureau

Présidente :

Sylvie Damagnez

Trésorière :

Pascale Latapie

Membres :